Permis de construire – Logements
Le Bouchet
07404513X0006
Autorisé
le 07 juin 2013
Le Bouchet (74230)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 juin 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Bouchet (74045)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE CERNIX
74230 Le Bouchet - Parcelle(s)
- A 2404
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES
- SIREN
- 776628976,0
- SIRET
- 77662897600016,0
- Code APE
- 35.13Z
- Code juridique
- 4150,0
- Adresse
- 74230 Thones
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 9 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Dernière mise à jour
- Juin 2013
Données issues de la base SITADEL