Permis de construire – Logements
Brettaz
07405824B0008
Autorisé
le 27 décembre 2024
1 logement
60 m² habitables
517 127 m² terrain
La Chapelle D'Abondance (74360)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
27 décembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- La Chapelle D'Abondance (74058)
- Adresse
-
Brettaz
74360 La Chapelle D'Abondance - Parcelle(s)
- B 2025
- Superficie terrain
- 517 127 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES OSIMES
- SIREN
- 504300351,0
- SIRET
- 50430035100013,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 74360 La Chapelle D Abondance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | — | — | — |
| Locaux | — | 152 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL