Permis de construire – Logements
Rd 10
0740602500002
Autorisé
le 06 février 2026
1 logement
35 m² habitables
467 m² terrain
La-Chapelle-Saint-Maurice (74410)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
06 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- La-Chapelle-Saint-Maurice (74060)
- Adresse
-
Rd 10
Lieu-dit : LA CHAPELLE SAINT-MAURICE
74410 La-Chapelle-Saint-Maurice - Parcelle(s)
-
0A 787
0A 788 - Superficie terrain
- 467 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74540 Alby Sur Cheran
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 35 | 108 | — | — |
| Locaux | 108 | — | — | — | 108 |
| Agriculture | — | 108 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL