Permis de construire – Logements
Chatel
07406314B0004
Annulé
le 09 juillet 2014
8 logements
762 m² habitables
3 687 m² terrain
Chatel (74390)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
09 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Chatel (74063)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE RYZ
74390 Chatel - Parcelle(s)
-
0A 176
0A 175 - Superficie terrain
- 3 687 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES CHALETS DUTRUEL
- SIREN
- 338846728,0
- SIRET
- 33884672800024,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74500 Bernex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 6
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 762 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL