Permis de construire – Logements
Rte Du Roitet
07406315B0021
Annulé
le 26 octobre 2015
11 logements
1 090 m² habitables
2 005 m² terrain
Chatel (74390)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 octobre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Chatel (74063)
- Adresse
-
Rte Du Roitet
Lieu-dit : SUR LES GRANDES MOUILLES
74390 Chatel - Parcelle(s)
-
A 4677
A 4678
A 4679 - Superficie terrain
- 2 005 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CHALET MONT ROYAL
- SIREN
- 801994344,0
- SIRET
- 80199434400019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25420 Bart
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 11
- Collectifs hors résidence
- 11
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 090 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL