Permis de construire – Logements
Chemin Des Mouilles Lieu-D
0740631900021
Annulé
le 18 octobre 2019
3 logements
568 m² habitables
Chatel (74390)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
18 octobre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Chatel (74063)
- Adresse
-
Chemin Des Mouilles Lieu-D
74390 Chatel - Parcelle(s)
-
A 5449
A 5451
A 5453 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BERENICE
- SIREN
- 498512128,0
- SIRET
- 49851212800022,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68110 Illzach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T6+
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 568 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL