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Permis de construire – Logements

Loy

0740632300013
Autorisé
le 04 août 2023
1 logement 97 m² habitables 936 m² terrain Chatel (74390)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
04 août 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Savoie (74)
Commune
Chatel (74063)
Adresse
Loy
74390 Chatel
Parcelle(s)
A 2475
A 2476
Superficie terrain
936 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
DTMR-IMMO
SIREN
488531054,0
SIRET
48853105400028,0
Code APE
68.31Z
Code juridique
5710,0
Adresse
25500 Le Belieu
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 97

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Août 2023
Dernière mise à jour
Août 2023

Données issues de la base SITADEL