Permis de construire – Logements
6 Impasse Du Chavan
07406716A0012
Commencé
le 26 septembre 2016
28 logements
1 978 m² habitables
Chavanod (74650)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
26 septembre 2016
3
Ouverture chantier
12 septembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Chavanod (74067)
- Adresse
-
6 Impasse Du Chavan
74650 Chavanod - Parcelle(s)
-
B 243P
B 244P - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE
- SIREN
- 349185611,0
- SIRET
- 34918561100010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 74000 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 28
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 28
- Collectifs hors résidence
- 28
Répartition par pièces
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 28
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 978 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL