Permis de construire – Logements
15 Impasse Sous Le Bois
07406716A0031
Commencé
le 20 janvier 2017
4 logements
306 m² habitables
Chavanod (74650)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 janvier 2017
3
Ouverture chantier
04 décembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Chavanod (74067)
- Adresse
-
15 Impasse Sous Le Bois
Lieu-dit : LE CLOS ROSSET
74650 Chavanod - Parcelle(s)
- D 1459
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE
- SIREN
- 349185611,0
- SIRET
- 34918561100010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 74000 Annecy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 306 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL