Permis de construire – Logements
Chemin Du Bois Jandau
07407713X0006
Annulé
le 23 décembre 2013
12 logements
966 m² habitables
4 241 m² terrain
Clarafond-Arcine (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 décembre 2013
3
Ouverture chantier
02 janvier 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Clarafond-Arcine (74077)
- Adresse
-
Chemin Du Bois Jandau
74270 Clarafond-Arcine - Parcelle(s)
-
0A 2300
0A 1218
0A 2299 - Superficie terrain
- 4 241 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRAGON
- SIREN
- 792124927,0
- SIRET
- 79212492700015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 73100 Aix-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 10
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 966 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL