Permis de construire – Logements
Fruitiere
07407718X0017
Terminé
le 01 décembre 2018
1 logement
1 196 m² terrain
Clarafond-Arcine (74270)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
01 décembre 2018
3
Ouverture chantier
14 novembre 2021
4
Achèvement
15 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Clarafond-Arcine (74077)
- Adresse
-
Fruitiere
74270 Clarafond-Arcine - Parcelle(s)
-
0A 1682
0A 405
0A 1681 - Superficie terrain
- 1 196 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01200 Bellegarde
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 141 | — | — |
| Locaux | 156 | — | — | 15 | 141 |
| Agriculture | — | 141 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL