Permis de construire – Logements
La Clusaz
07408013X0027
Autorisé
le 20 mars 2014
1 logement
350 m² habitables
1 516 m² terrain
La Clusaz (74220)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
20 mars 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- La Clusaz (74080)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA CHAVONETTE
74220 La Clusaz - Parcelle(s)
-
A 4768
A 4767
A 4765 - Superficie terrain
- 1 516 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU CONGUEL
- SIREN
- 798566733,0
- SIRET
- 79856673300019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74240 Gaillard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 350 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL