Permis de construire – Logements
0013 Avenu Avenue Des Alpes
07408117A0018
Autorisé
le 20 novembre 2017
2 logements
2 785 m² terrain
Cluses (74300)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
20 novembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Cluses (74081)
- Adresse
-
0013 Avenu Avenue Des Alpes
74300 Cluses - Parcelle(s)
-
0B 786
0B 3966 - Superficie terrain
- 2 785 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI M.C.S
- SIREN
- 531332203,0
- SIRET
- 53133220300029,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74300 Cluses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 189 | — | — |
| Locaux | 1 115 | — | — | — | 189 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL