Permis de construire – Logements
7 Andre Brun
0740812500053
Autorisé
le 13 mai 2025
1 logement
644 m² terrain
Cluses (74301)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 mai 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Cluses (74081)
- Adresse
-
7 Andre Brun
Lieu-dit : MESSY EST
74301 Cluses - Parcelle(s)
- 0B 1820
- Superficie terrain
- 644 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- C.P.I.
- SIREN
- 351150131,0
- SIRET
- 35115013100016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 36880 A Caniza
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 48 | — | 48 | — | — |
| Locaux | 48 | — | — | — | 48 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL