Permis de construire – Logements
Les Contamines-Montjoie
07408524A0012
Autorisé
le 07 mai 2024
1 logement
17 m² habitables
45 m² terrain
Les Contamines-Montjoie (74170)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
07 mai 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Les Contamines-Montjoie (74085)
- Adresse
-
Lieu-dit : PRE CONDUIT
74170 Les Contamines-Montjoie - Parcelle(s)
- 0F 1590
- Superficie terrain
- 45 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DES CONTAMINES MONTJOIE
- SIREN
- 217400852,0
- SIRET
- 21740085200018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 74170 Les Contamines-Montjoie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 17 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL