Permis de construire – Logements
38 Rue Auguste Ramel
07409120B0003
Terminé
le 07 août 2020
2 logements
927 m² terrain
La Cote D Arbroz (74110)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
07 août 2020
3
Ouverture chantier
10 novembre 2020
4
Achèvement
07 mars 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- La Cote D Arbroz (74091)
- Adresse
-
38 Rue Auguste Ramel
74110 La Cote D Arbroz - Parcelle(s)
-
0A 3181
0A 2515
0A 3794 - Superficie terrain
- 927 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74110 La Cote D'Arbroz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 | — | 247 | — | 130 |
| Locaux | 162 | — | — | 45 | 117 |
| Agriculture | — | 117 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL