Permis de construire – Logements
Route Des Etoves
07409121B0017
Autorisé
le 15 janvier 2022
1 logement
183 m² habitables
La Cote D Arbroz (74110)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 janvier 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- La Cote D Arbroz (74091)
- Adresse
-
Route Des Etoves
74110 La Cote D Arbroz - Parcelle(s)
-
0A 4425
0A 4430 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE PLAN D'ARBROZ
- SIREN
- 901481861,0
- SIRET
- 90148186100010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 51500 Villers-Allerand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 183 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL