Permis de construire – Logements
Route De La Fruitiere
07409122B0009
Terminé
le 11 août 2022
1 logement
690 m² terrain
La Cote D'Arbroz (74110)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
11 août 2022
3
Ouverture chantier
11 juillet 2023
4
Achèvement
10 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- La Cote D'Arbroz (74091)
- Adresse
-
Route De La Fruitiere
Lieu-dit : LA COTE D ARBROZ
74110 La Cote D'Arbroz - Parcelle(s)
-
0A 2486
0A 2485
0A 4471 - Superficie terrain
- 690 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59250 Halluin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 47 | — | — |
| Locaux | 47 | — | — | — | 47 |
| Agriculture | — | 47 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL