Permis de construire – Logements
La Cote D'Arbroz
0740912500003
Autorisé
le 17 avril 2025
6 logements
341 m² habitables
983 m² terrain
La Cote D'Arbroz (74110)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
17 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- La Cote D'Arbroz (74091)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PLAN D'AVAL
74110 La Cote D'Arbroz - Parcelle(s)
-
0A 4353
0A 4351
0A 1648 - Superficie terrain
- 983 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CINEMONDE
- SIREN
- 795680297,0
- SIRET
- 79568029700103,0
- Code APE
- 59.14Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74110 La Cote D Arbroz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 341 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL