Permis de construire – Logements
Impasse Des Poses Courtes
07409423H0020
Terminé
le 12 juillet 2023
1 logement
221 m² habitables
1 004 m² terrain
Cranves-Sales (74380)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 juillet 2023
3
Ouverture chantier
24 novembre 2023
4
Achèvement
28 mars 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Cranves-Sales (74094)
- Adresse
-
Impasse Des Poses Courtes
74380 Cranves-Sales - Parcelle(s)
- D 3507
- Superficie terrain
- 1 004 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RMC
- SIREN
- 951519099,0
- SIRET
- 95151909900018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74100 Ville-La-Grand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 221 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL