Permis de construire – Logements
Sous Louta
07409522X0003
Commencé
le 22 septembre 2022
1 logement
109 m² habitables
617 m² terrain
Crempigny-Bonneguete (74150)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 septembre 2022
3
Ouverture chantier
18 janvier 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Crempigny-Bonneguete (74095)
- Adresse
-
Sous Louta
74150 Crempigny-Bonneguete - Parcelle(s)
- B 764
- Superficie terrain
- 617 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV PRES D'ORSAN
- SIREN
- 831104245,0
- SIRET
- 83110424500012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74150 Rumilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL