Permis de construire – Logements
Route De L'Arthaz
07409615X0009
Terminé
le 30 juin 2015
83 logements
5 094 m² habitables
13 378 m² terrain
Cruseilles (74350)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
30 juin 2015
3
Ouverture chantier
26 novembre 2019
4
Achèvement
20 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Cruseilles (74096)
- Adresse
-
Route De L'Arthaz
74350 Cruseilles - Parcelle(s)
-
0B 3118
0D 4688
0B 3116 - Superficie terrain
- 13 378 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74600 Seynod
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 83
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 83
- Collectifs hors résidence
- 83
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 37
- T3
- 31
- T4
- 13
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 25
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 5 094 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL