Permis de construire – Logements
Fesigny - Oap4
07409618X0008
Terminé
le 16 juillet 2018
47 logements
3 655 m² habitables
9 943 m² terrain
Cruseilles (74350)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
16 juillet 2018
3
Ouverture chantier
12 novembre 2020
4
Achèvement
03 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Cruseilles (74096)
- Adresse
-
Fesigny - Oap4
74350 Cruseilles - Parcelle(s)
-
0C 2759
0C 2758
0C 2757 - Superficie terrain
- 9 943 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV CRUSEILLES RESIDENCE ALTO
- SIREN
- 827808049,0
- SIRET
- 82780804900015,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 47
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- 37
- Individuels groupés
- 10
- Collectifs hors résidence
- 37
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 24
- T4
- 15
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 655 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL