Permis de construire – Logements
17 Route Du Suet
07409619X0003
Terminé
le 13 juin 2019
19 logements
1 024 m² habitables
828 m² terrain
Cruseilles (74350)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 juin 2019
3
Ouverture chantier
24 octobre 2019
4
Achèvement
27 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Cruseilles (74096)
- Adresse
-
17 Route Du Suet
74350 Cruseilles - Parcelle(s)
-
0D 2855
0D 2852 - Superficie terrain
- 828 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV CORZLIE
- SIREN
- 853033124,0
- SIRET
- 85303312400019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 38950 Saint Martin Le Vinoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 19
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 19
- Collectifs hors résidence
- 19
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 7
- T2
- 4
- T3
- 4
- T4
- 3
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 508 | 1 024 | — | 508 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL