Permis de construire – Logements
96 Rue De L Arthaz
07409619X0033
Terminé
le 29 mai 2020
10 logements
1 084 m² habitables
1 156 m² terrain
Cruseilles (74350)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
29 mai 2020
3
Ouverture chantier
15 décembre 2020
4
Achèvement
17 août 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Cruseilles (74096)
- Adresse
-
96 Rue De L Arthaz
74350 Cruseilles - Parcelle(s)
-
0D 4104
0D 4103 - Superficie terrain
- 1 156 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74350 Cruseilles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 2
- T5
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 97 | 1 084 | — | 97 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL