Permis de construire – Logements
Chemin Rural De La Ravoire
07409625X0003
Autorisé
le 26 juin 2025
1 logement
166 m² habitables
1 005 m² terrain
Cruseilles (74350)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
26 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Cruseilles (74096)
- Adresse
-
Chemin Rural De La Ravoire
Lieu-dit : ""LE NOIRET""
74350 Cruseilles - Parcelle(s)
- 0C 2731
- Superficie terrain
- 1 005 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES MOYETTES
- SIREN
- 803504497,0
- SIRET
- 80350449700014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74350 Cruseilles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 166 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL