Permis de construire – Logements
82 Rte Des Fregnards
07409816A0041
Autorisé
le 05 janvier 2017
1 logement
182 m² habitables
Cuvat
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Cuvat (74098)
- Adresse
-
82 Rte Des Fregnards
None Cuvat - Parcelle(s)
- 0A 1089
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE JARDIN DES MESANGES
- SIREN
- 822042933,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74350 Cuvat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 182 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL