Permis de construire – Logements
Chemi Du Chatelard
07409916A0001
Annulé
le 02 mars 2016
1 logement
253 m² habitables
102 m² terrain
Demi Quartier (74120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 mars 2016
3
Ouverture chantier
09 mai 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Demi Quartier (74099)
- Adresse
-
Chemi Du Chatelard
74120 Demi Quartier - Parcelle(s)
-
0A 3328
0A 3325 - Superficie terrain
- 102 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L ' IDEAL
- SIREN
- 753980986,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 95330 Domont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 253 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL