Permis de construire – Logements
Demi-Quartier
07409916A0018
Autorisé
le 03 janvier 2017
1 logement
273 m² habitables
1 514 m² terrain
Demi-Quartier (74120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Demi-Quartier (74099)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA FOUETTAZ D EN HAUT
74120 Demi-Quartier - Parcelle(s)
- A 1928
- Superficie terrain
- 1 514 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE PROMOTION MEGEVE COMBLOUX - S.P.M.C.
- SIREN
- 538912619,0
- SIRET
- 53891261900011,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74920 Combloux
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 273 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL