Permis de construire – Logements
Allee Front De Neige
07409917A0030
Annulé
le 23 mai 2018
18 logements
1 276 m² habitables
2 703 m² terrain
Demi Quartier (74120)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 mai 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Demi Quartier (74099)
- Adresse
-
Allee Front De Neige
Lieu-dit : LIEU-DIT ""VAGERE""
74120 Demi Quartier - Parcelle(s)
- 0A 836
- Superficie terrain
- 2 703 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100130,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 01009 Bourg En Bresse Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 18
- Collectifs hors résidence
- 18
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 11
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 9
- Accession sociale hors PTZ
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 276 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL