Permis de construire – Logements
426 Route De La Fouettaz
07409919A0005
Autorisé
le 23 avril 2019
2 logements
56 m² habitables
1 572 m² terrain
Demi Quartier (74120)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
23 avril 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Demi Quartier (74099)
- Adresse
-
426 Route De La Fouettaz
74120 Demi Quartier - Parcelle(s)
-
0A 3384
0A 3382
0A 1884 - Superficie terrain
- 1 572 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MER MONTAGNE
- SIREN
- 317924975,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 92000 Nanterre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 56 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL