Permis de construire – Logements
0850 Route D Etraz
07409922A0010
Annulé
le 26 octobre 2022
1 logement
300 m² habitables
2 135 m² terrain
Demi-Quartier (74120)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
26 octobre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Demi-Quartier (74099)
- Adresse
-
0850 Route D Etraz
74120 Demi-Quartier - Parcelle(s)
- 0A 3481
- Superficie terrain
- 2 135 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA CHAPISSE
- SIREN
- 810527879,0
- SIRET
- 81052787900011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 73200 Mercury
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 300 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL