Permis de construire – Logements
Route Du Chef Lieu
07410316A0005
Autorisé
le 20 septembre 2016
5 logements
499 m² habitables
1 368 m² terrain
Domancy (74700)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Domancy (74103)
- Adresse
-
Route Du Chef Lieu
74700 Domancy - Parcelle(s)
- A 3000
- Superficie terrain
- 1 368 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE JARDIN DES LOFTS
- SIREN
- 750103434,0
- SIRET
- 75010343400015,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 74000 Annecy
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 3
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 499 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL