Permis de construire – Logements
230 Route Du Cruet
07410316A0017
Annulé
le 06 juin 2017
4 logements
213 m² habitables
3 988 m² terrain
Domancy (74700)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 juin 2017
3
Ouverture chantier
18 janvier 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Domancy (74103)
- Adresse
-
230 Route Du Cruet
74700 Domancy - Parcelle(s)
-
0B 3236
0B 3237
0B 1490 - Superficie terrain
- 3 988 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLOTHY
- SIREN
- 808837520,0
- SIRET
- 80883752000010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74930 Esery
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 3
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 250 | 213 | — | 2 | 97 |
| Locaux | 331 | 434 | 97 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL