Permis de construire – Logements
Route Du Clos Baron
07410316A0018
Terminé
le 07 avril 2017
20 logements
1 813 m² habitables
9 242 m² terrain
Domancy (74700)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
07 avril 2017
3
Ouverture chantier
17 juillet 2017
4
Achèvement
10 octobre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Domancy (74103)
- Adresse
-
Route Du Clos Baron
74700 Domancy - Parcelle(s)
- 0A 21
- Superficie terrain
- 9 242 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A.S.T. GROUPE
- SIREN
- 392549820,0
- SIRET
- 39254982000109,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 69150 Decines-Charpieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- 20
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 20
Répartition par pièces
- T4
- 6
- T5
- 14
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 813 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL