Permis de construire – Logements
Clos Baron
07410317A0004
Terminé
le 25 avril 2017
1 logement
119 m² habitables
808 m² terrain
Domancy (74700)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
25 avril 2017
3
Ouverture chantier
01 septembre 2017
4
Achèvement
02 novembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Domancy (74103)
- Adresse
-
Clos Baron
74700 Domancy - Parcelle(s)
- 0A 3157
- Superficie terrain
- 808 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC L'ECATAN
- SIREN
- 384423661,0
- SIRET
- 38442366100014,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 74700 Sallanches
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL