Permis de construire – Logements
Chemin Des Vergers
07410321A0029
Commencé
le 14 mars 2022
1 logement
70 m² habitables
458 m² terrain
Domancy (74700)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
14 mars 2022
3
Ouverture chantier
04 juillet 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Domancy (74103)
- Adresse
-
Chemin Des Vergers
74700 Domancy - Parcelle(s)
- 0B 4465
- Superficie terrain
- 458 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- None Sallanches
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 70 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL