Permis de construire – Logements
Domancy
07410322A0008
Commencé
le 15 novembre 2022
1 logement
80 m² habitables
390 m² terrain
Domancy (74700)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 novembre 2022
3
Ouverture chantier
14 mai 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Domancy (74103)
- Adresse
-
Lieu-dit : SECHY
74700 Domancy - Parcelle(s)
-
0B 4321
0B 3235
0B 4318 - Superficie terrain
- 390 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74190 Passy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL