Permis de construire – Logements
Doussard
07410413X0008
Annulé
le 03 mars 2014
1 logement
6 627 m² terrain
Doussard (74210)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 mars 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Doussard (74104)
- Adresse
-
Lieu-dit : MARCEAU
74210 Doussard - Parcelle(s)
-
0C 2862
0C 2674
0C 2476 - Superficie terrain
- 6 627 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA FERME
- SIREN
- 379113749,0
- SIRET
- 37911374900012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74210 Doussard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 784 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL