Permis de construire – Logements
524 Chem Des Grands Pres
07410414X0035
Annulé
le 17 février 2015
3 logements
544 m² habitables
5 281 m² terrain
Doussard (74210)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 février 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Doussard (74104)
- Adresse
-
524 Chem Des Grands Pres
Lieu-dit : SOLLIER
74210 Doussard - Parcelle(s)
-
0B 1811
0B 279
0B 271 - Superficie terrain
- 5 281 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI METOYOU
- SIREN
- 484946058,0
- SIRET
- 48494605800027,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 74210 Doussard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 431 | 544 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL