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Permis de construire – Logements

154 Route Du Vieux Pont

07410417X0014
Autorisé
le 04 octobre 2017
5 logements 1 072 m² terrain Doussard (74210)

État d'avancement

1
Dépôt
2017
2
Autorisation
04 octobre 2017
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Savoie (74)
Commune
Doussard (74104)
Adresse
154 Route Du Vieux Pont
74210 Doussard
Parcelle(s)
0B 3662
0B 69
0B 2981
Superficie terrain
1 072 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
EN 3D
SIREN
799298351,0
SIRET
79929835100013,0
Code APE
41.10A
Code juridique
5499,0
Adresse
74210 Doussard
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
5
Logements individuels
Logements collectifs
5
Collectifs hors résidence
5

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 263
Locaux 263 263
Agriculture263

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2017
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2017
Dernière mise à jour
Octobre 2017

Données issues de la base SITADEL