Permis de construire – Logements
358 Route De La Gare
07410418X0006
Terminé
le 31 août 2018
3 logements
302 m² habitables
1 109 m² terrain
Doussard (74210)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
31 août 2018
3
Ouverture chantier
21 janvier 2019
4
Achèvement
15 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Doussard (74104)
- Adresse
-
358 Route De La Gare
74210 Doussard - Parcelle(s)
-
0B 2530
0B 3451
0B 3449 - Superficie terrain
- 1 109 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTIS
- SIREN
- 350383881,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74210 Doussard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 302 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL