Permis de construire – Logements
105 Route D'Arnand
07410420X0015
Commencé
le 02 février 2021
33 logements
2 164 m² habitables
3 076 m² terrain
Doussard (74210)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
02 février 2021
3
Ouverture chantier
03 janvier 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Doussard (74104)
- Adresse
-
105 Route D'Arnand
74210 Doussard - Parcelle(s)
-
0B 2803
0B 2801
0B 2805 - Superficie terrain
- 3 076 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMOTIS SAS
- SIREN
- 801627233,0
- SIRET
- 80162723300019,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74370 Epagny Metz-Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 33
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 33
- Collectifs hors résidence
- 33
Répartition par pièces
- T2
- 12
- T3
- 18
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 480 | 2 164 | — | 480 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL