Permis de construire – Logements
9 Rue Des Balaries
07410516B0008
Commencé
le 04 juillet 2016
26 logements
1 785 m² habitables
8 972 m² terrain
Douvaine (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
04 juillet 2016
3
Ouverture chantier
07 février 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Douvaine (74105)
- Adresse
-
9 Rue Des Balaries
74140 Douvaine - Parcelle(s)
- 0D 1517
- Superficie terrain
- 8 972 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAPELLI PROMOTION
- SIREN
- 432631471,0
- SIRET
- 43263147100021,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69410 Champagne Au Mont D'Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 26
- Logements individuels
- 26
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 26
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 18
- T4
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 785 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL