Permis de construire – Logements
Vers L Orphelinat
07410516B0010
Terminé
le 12 mai 2016
8 logements
12 m² habitables
122 495 m² terrain
Douvaine (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 mai 2016
3
Ouverture chantier
12 septembre 2016
4
Achèvement
30 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Douvaine (74105)
- Adresse
-
Vers L Orphelinat
74140 Douvaine - Parcelle(s)
-
0C 231
0C 232
0C 235 - Superficie terrain
- 122 495 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE FOYER DU LEMAN
- SIREN
- 776570004,0
- SIRET
- 77657000400015,0
- Code APE
- 87.90B
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 74140 Douvaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T1
- 6
- T2
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 12 | 607 | — | — |
| Locaux | 607 | — | — | — | 607 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL