Permis de construire – Logements
Dillon
07410517B0011
Annulé
le 25 septembre 2017
37 logements
2 187 m² habitables
2 567 m² terrain
Douvaine (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
25 septembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Douvaine (74105)
- Adresse
-
Dillon
Lieu-dit : 7BIS RUE DES MEUROLETS
74140 Douvaine - Parcelle(s)
-
0A 1186
0A 1571
0A 1572 - Superficie terrain
- 2 567 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROMOBAT
- SIREN
- 410048755,0
- SIRET
- 41004875500020,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 33600 Pessac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 37
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 37
- Collectifs hors résidence
- 37
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 3
- T2
- 14
- T3
- 15
- T4
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 342 | 2 187 | — | 342 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL