Permis de construire – Logements
Vers L Orphelinat
07410519B0020
Commencé
le 11 décembre 2019
6 logements
293 m² habitables
123 625 m² terrain
Douvaine (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
11 décembre 2019
3
Ouverture chantier
17 novembre 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Douvaine (74105)
- Adresse
-
Vers L Orphelinat
Lieu-dit : 5 CHEMIN DES AFFORETS
74140 Douvaine - Parcelle(s)
-
0C 239
0C 241
0C 238 - Superficie terrain
- 123 625 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE FOYER DU LEMAN
- SIREN
- 776570004,0
- SIRET
- 77657000400015,0
- Code APE
- 87.90B
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 74140 Douvaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 293 | 293 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL