Permis de construire – Logements
Chemin Des Meurolets
07410520B0015
Annulé
le 13 juillet 2021
6 logements
657 m² habitables
1 904 m² terrain
Douvaine (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
13 juillet 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Douvaine (74105)
- Adresse
-
Chemin Des Meurolets
Lieu-dit : DILLON
74140 Douvaine - Parcelle(s)
-
A 2976
A 2983 - Superficie terrain
- 1 904 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC RHONE ALPES
- SIREN
- 538025685,0
- SIRET
- 53802568500016,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 74370 Saint-Martin-Bellevue
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 4
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 657 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL