Permis de construire – Logements
27 Rue Des Vignes De Bachelar
07410521A0049
Autorisé
le 12 juillet 2021
1 logement
Douvaine (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
12 juillet 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Douvaine (74105)
- Adresse
-
27 Rue Des Vignes De Bachelar
74140 Douvaine - Parcelle(s)
-
A 1134
A 1289
A 3098 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BACHELARD
- SIREN
- 899535967,0
- SIRET
- 89953596700017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74500 Neuvecelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 110 | — | — |
| Locaux | 110 | — | — | — | 110 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL