Permis de construire – Logements
Avenue De Geneve
07410524B0001
Autorisé
le 22 octobre 2024
9 logements
669 m² habitables
Douvaine (74140)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
22 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Douvaine (74105)
- Adresse
-
Avenue De Geneve
Lieu-dit : LA BARQUE
74140 Douvaine - Parcelle(s)
- D 535
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE PAVILLON OSCAR
- SIREN
- 933945750,0
- SIRET
- 93394575000018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 74200 Thonon-Les-+Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 3
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 669 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL